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Ce document n'est jamais présent dans le DCE. Notice du CCAG marchés publics industriels. Sources des contrats publics. CCAG applicable aux travaux. Marchés publics de prestations intellectuelles.

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Cahiers des clauses administratives générales et techniques

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Lors d'un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s'agit alors du CCAP. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

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Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Lien du vers Legifrance. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de formar de l'information et de la communication. Ce document est utilisé par défaut. Notice du CCAG travaux. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

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ai Marchés de techniques de l'information et de la communication. Code des marchés publics Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Ccg-pi du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics - NOR: Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance.

Notice du CCAG marchés publics industriels. Direction des Affaires Juridiques. Newsletters Toutes l'infos sur les marchés publics dans votre boîte S'inscrire. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent cca-pi des aspects contractuels d'un marché délais, pénalités, conditions générales